s.a.r.l. ADS AUTOS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 7 623 euros
Siège social : D 372 77190 VILLIERS EN BIERE
Tél 01 64 79 11 11
RCS MELUN B 411 568 645 000013 – APE 501Z
TVA intercommunautaire FR 411568645
Le présent site www.contactautos.com est la propriété de la société s.a.r.l. ADS AUTOS
Directeur de la publication: Gilles Lemaire
Dépôt-vente
Chaque dépôt-vente partenaire est juridiquement et financièrement indépendant
contactautos.com intervient uniquement en qualité d'annonceur pour le compte du dépôt-vente
contactautos.com ne saurait donc être impliqué en aucun cas pour tout litige entre le Dépôt-vente, le Vendeur et l'Acheteur
contactautos.com se propose de publier les caractéristiques du véhicule à vendre. Cette publication permet d'assurer une diffusion de l'annonce photo couleur via le site contactautos.com et tous les partenaires de contactautos.com
s.a.r.l. ADS AUTOS collectera et conservera vos informations personnelles et de paiement ainsi que l'adresse e-mail que vous avez fourni pendant l'enregistrement et à n'importe quelle autre occasion. Cette information est traitée avec le plus grand soin et respect.
Vous consentez à ce que vos informations personnelles soient utilisées par s.a.r.l. ADS AUTOS pour s'acquitter de ses obligations envers vous et pour traiter votre paiement.
L'éditeur du site contactautos.com intervient uniquement en qualité d'annonceur; la responsabilité de l'état du véhicule incombant en totalité au propriétaire de ce dernier
contactautos.com ne saurait donc être impliqué en aucun cas pour tout litige entre l'Acheteur et le Vendeur
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi <<Informatique et Libertés>> du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à: contactautos@club.fr
Les liens hypertextes en oeuvre au sein du site contactautos.com en direction de toutes sources externes, ne sauraient engager la responsabilité de contactautos.com
La responsabilité la société s.a.r.l. ADS AUTOS ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par ces partenaires en lien hypertexte sur le site contactautos.com
Les contrats sont soumis au droit français. En cas de litiges ou de différends entre parties, les parties acceptent de se soumettre exclusivement à la juridiction du tribunal de commerce de Paris.
hébergement de ce site Internet est assuré par
Promotion Web - 2, rue Georges Pompidou - 78480 VERNEUIL SUR SEINE
